Archives du mot-clé Institut panafricain d’action et de prospective (IpaP)

Les Actes sonores et visuels de la conférence IpaP-IAM sur les élections en Afrique, du 26 juin 2015

Contributions et débats sur :

LES ÉLECTIONS EN AFRIQUE AUJOURD’HUI : ENJEUX, DÉFIS ET RISQUES

Séquences audio

  • Propos liminaires, Jean-François Akandji-Kombé (0:00:00 à 0:04:56)
  • La Religion et élections en Côte d’Ivoire, Marie MIRAN-GUYON, Maîtresse de conférences à l’EHESS
    (0:04:57 à 0.27:28).
  • Transition, Jean-Baptiste Harelimana, Président du Conseil d’Orientation de l’IAM, modérateur (0:27:28 à 0:28:45).
  • La stabilisation par l’élection ? L’exemple de la République centrafricaine, Jean-François AKANDJI-KOMBÉ, Professeur à l’École de Droit de la Sorbonne, Doyen honoraire de la Faculté de Droit de Caen, Président de l’IpaP (0:28:45 à 1:03:38).
  • Transition, Jean-Baptiste Harelimana (1.03.38 à 1:05:45).
  • Election et risques d’instabilité en Afrique, Professeur Maurice KAMTO, Professeur des Universités, et Membre de la Commission de Droit International des Nations Unies (1:05:45 à 1:20:26).
  • Transition, par Jean-Baptiste Harelimana, et débats avec la salle (1:20:27 à 1:50:22).

La bande audio de la conférence-débats

Cliquer sur le lien suivant : Les élections en Afrique aujourd’hui

Galerie photos de la conférence

L’IpaP et L’I.A.M. ensemble pour une conférence sur les élections en Afrique [26 juin 2015]

L’Institut Panafricain d’Action et de Prospective – IpaP

et

L’Institut Afrique Monde – IAM

Présentent

LES ÉLECTIONS EN AFRIQUE AUJOURD’HUI : ENJEUX, DÉFIS ET RISQUES

Conférence

26 juin 2015, de 18h- 20h, Centre Sèvres 35 Bis Rue de Sèvres, 75006 Paris

Entrée libre, venez nombreux

Avec l’avènement du multipartisme, les élections pluralistes sont devenues, en une vingtaine d’année, une réalité ponctuant la vie politique sur le continent africain. Cette réalité est inscrite désormais dans les ordres institutionnels nationaux, avec la création et l’enracinement, dans presque tous les Etats, de Commissions électorales indépendantes et/ou d’Observatoires des élections.

Considérés comme un outil de démocratisation, et donc comme instrument d’une plus grande légitimité des pouvoirs, les processus électoraux n’en représentent pas moins, à l’expérience, des défis pour la stabilité des Etats. En effet, la récurrence de tensions sociales voire de confrontations violentes à l’occasion de ces processus amène à s’interroger sur les liens qu’entretiennent démocratie, paix et sécurité.

Les échéances électorales de 2015, qui s’inscrivent par ailleurs dans un contexte de montée des intégrismes et des fondamentalismes, ainsi que de violence inter-ethniques dans de nombreux pays, ne peuvent qu’accentuer ces questionnements sur les voies et moyens de concilier approfondissement de la démocratie, d’une part, et stabilisation politique et cohésion sociale sur le continent, d’autre part.

PROGRAMME

  • Election et risques d’instabilité en Afrique, Professeur Maurice KAMTO, Professeur des Universités, et Membre de la Commission de Droit International des Nations Unies.
  • La Religion et élections en Côte d’Ivoire, Marie MIRAN-GUYON, Maîtresse de conférences à l’EHESS
  • La stabilisation par l’élection ? L’exemple de la République centrafricaine, Jean-François AKANDJI-KOMBÉ, Professeur à l’École de Droit de la Sorbonne, Doyen honoraire de la Faculté de Droit de Caen, Président de l’IpaP

Télécharger le programme

 

Contributions au Forum de Bangui : Ratifications et non-ratifications du Statut de la CPI

La Cour pénale internationale est une juridiction pénale internationale à vocation universelle. Cela signifie que son objectif est que tous les États de la planète soient parties à son statut fondateur, à savoir le Statut de Rome de la Cour pénale internationale (ci-après « Statut de Rome »), afin qu’elle puisse exercer sa compétence à l’encontre de tous les crimes internationaux, peu importe le territoire de leur commission ou la nationalité de l’auteur du crime.

La Cour pénale internationale, en plus d’être une juridiction pénale internationale, est également une organisation internationale. Cela signifie qu’elle est dotée de la personnalité juridique internationale, comme cela est prévu à l’article 4-1 du Statut de Rome.

Ratifications du Statut de Rome

Pour devenir partie au Statut de Rome, les États doivent ratifier ce traité. L’article 120 du Statut prévoit que ce dernier « n’admet aucune réserve ». Cela signifie qu’en principe, un État qui ratifie ce traité doit l’accepter dans sa totalité et sans pouvoir limiter la portée de ses dispositions.

Néanmoins, sans pour autant autoriser les réserves au Statut, l’article 124 de ce traité prévoit qu’« un État qui devient partie au présent Statut peut déclarer que, pour une période de sept ans à partir de l’entrée en vigueur du Statut à son égard, il n’accepte pas la compétence de la Cour en ce qui concerne la catégorie de crimes visée à l’article 8 [les crimes de guerre] lorsqu’il est allégué qu’un crime a été commis sur son territoire ou par ses ressortissants. » Cette disposition transitoire, qui a le même effet qu’une réserve temporaire au traité, a été utilisée par deux États, à savoir la France et la Colombie.

Bien qu’il n’y ait pas d’obligation claire à cet égard au sein du Statut de Rome, de nombreux États l’ayant ratifié ont modifié leur droit interne pour faciliter sa mise en œuvre. Cette transposition du Statut de Rome en droit interne passe notamment par la criminalisation des infractions prévues au sein du Statut et par le fait de donner compétence aux juridictions nationales pour connaître de ces infractions. Le principe de complémentarité qui caractérise la Cour incite les États à adapter leur droit interne au Statut de Rome, étant donné que ces derniers ont une compétence à l’égard de ces crimes qui prime sur celle de la Cour. Néanmoins, l’analyse de la mise en œuvre du Statut de Rome par les États démontre que les dispositions nationales adoptées ne sont pas toujours conformes aux dispositions du Statut.

À ce jour, la Cour pénale internationale compte 123 États Parties, alors que l’Organisation des Nations Unies compte 193 États membres.

Le premier État à être devenu partie au Statut de Rome est le Sénégal, en février 1999. L’État ayant rejoint le plus récemment la Cour pénale internationale est la Palestine, en janvier 2015.

34 États d’Afrique sont parties au Statut de Rome, de même que 19 États d’Asie et du Pacifique, 18 États d’Europe orientale, 27 États d’Amérique latine et des Caraïbes et 25 États membres du groupe des États d’Europe occidentale et autres États.

(…)

Lire la fiche intégrale

Actu : L’IpaP accrédité en République centrafricaine

IpaP accréditation RCA

Préparation du Forum de Bangui : l’équipe IpaP « Paix, justice et réconciliation » est au travail

Dans le cadre de son initiative d’appui au Forum national de Bangui, l’IpaP a résolu de mettre à disposition des responsables et des participants des fiches techniques.

Ces fiches ont pour ambition de fournir des informations de base sur les enjeux du Forum, permettant ainsi aux débats de se concentrer sur les choix d’avenir pour la République centrafricaine.

Liste des thèmes de fiches techniques (liste susceptible de complément)

Avertissement :

  • les fiches sur ces thèmes sont en cours de rédaction. Elles seront rendues disponibles à la lecture (et au téléchargement) au fur et à mesure de leur élaboration. 
  • Les initiales suivant les thèmes font référence à la rédactrice ou au rédacteur de la fiche :
    • M.C. : Marion Chahumeau
    • E.A. : Audrey Eprinchard
    • C.H. : Camara Hamedi
    • M.L. : Marie Lugaz
    • A.Y. : Arnaud Yaliki

INCRIMINATION INTERNATIONALE

  • Quels crimes selon le droit international ? (fiche générale) par C.H. [Télécharger]
  • Qu’est ce que le crime de « Génocide » ?
  • Qu’est-ce que le « crime contre l’humanité » ? par C.H. [Télécharger]
  • Qu’est-ce que le « crime de guerre » ?, par C.H. [Télécharger]
  • Qu’est ce que le crime d’agression ?, par C.H. [Télécharger]
  • Qu’est ce que le droit international pénal ?

DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE 

  • Qu’est ce que le droit international humanitaire ?
  • Quelles sont les obligations issues du droit international humanitaire ?
  • A qui s’imposent les obligations du droit international humanitaire ?
  • Qu’est-ce que la responsabilité de protéger selon le droit international ? par M.C. [Télécharger]

JUSTICE : JURIDICTIONS INTERNATIONALES SPÉCIALES

  • Les juridictions internationales pénales spéciales (Fiches de synthèse)
  • Le Tribunal militaire international de Nuremberg, par M.L. [Télécharger]
  • Le Tribunal militaire international de Tokyo, par M.L. [Télécharger]
  • Le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie, par M.L. [Télécharger]
  • Le Tribunal pénal pour le Rwanda, par M.L. [Télécharger]

JUSTICE : JURIDICTIONS MIXTES

  • Les juridictions mixtes (ou internationalisées) [fiches de synthèse]
  • Le Tribunal spécial pour la Sierra Leone, par M.L. [Télécharger]
  • Les Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgien, par M. L. [Télécharger]
  • Les Chambres africaines extraordinaires – Sénégal, par M.C. [Télécharger]

JUSTICE : COUR PÉNALE INTERNATIONALE (CPI)

JUSTICE : COMPÉTENCE UNIVERSELLE

  • Qu’est-ce que la Compétence universelle ? par M. L.  ( [Télécharger]
  • La mise en œuvre de la compétence universelle (1 fiche par pays, au choix)
  • Compétence universelle et répression du génocide rwandais (1 fiche)

RÉCONCILIATION ET JUSTICE

  • Les différents dispositifs de réconciliation et de justice (fiche de synthèse)
  • AFRIQUE DU SUD : La Commission Vérité et Réconciliation, par A.E. [Télécharger]
  • CÔTE D’IVOIRE : La Commission Dialogue, Vérité et Réconciliation, par A.E. [Télécharger]
  • SIERRA LEONE : La Commission Vérité et Réconciliation, par A.E. [Télécharger]
  • Les tribunaux Gacaca au Rwanda (une ou plusieurs fiches)

THÈMES TRANSVERSAUX

  • Le Conseil de sécurité et la création des juridictions pénales internationales
  • Le Conseil de sécurité et les poursuites
  • Le principe de complémentarité : rapports entre juridictions internationales et juridictions nationales, par M.C. [Télécharger]
  • Les victimes et la justice pénale internationale : position dans l’organisation des juridictions
  • Les victimes et la justice pénale internationale : position dans le procès
  • Les victimes et la justice pénale internationale : réparation
  • Les enfants-soldats et le droit international :

L’équipe 

Sur la base des réponses à l’appel à candidature de l’IpaP, relayé notamment par Chroniques internationales collaboratives, l’équipe de rédacteurs, placée sous la direction scientifique conjointe de Mme le Professeur Hélène TIGROUDJA et de M. le Professeur Jean-François AKANDJI-KOMBÉ, est ainsi composée :

Marion
Marion Chahuneau

CHAHUNEAU Marion (MC), Diplôme universitaire Organisations et juridictions pénales internationales, Université Paris Ouest Nanterre – La Défense, Assistante juridique à Human Rights Watch

Audrey
Audrey Eprinchard

EPRINCHARD Audrey (AE), Master 2 Droit de la reconstruction des Etats en situation post-conflit, Stagiaire Assistante technique des Programmes Sud (Burundi, RDC, Rwanda) chez RNC Justice & Démocratie

 Hamedi Camara
Hamedi Camara

HAMEDI Camara (CH), Doctorant de l’Université Paris XI, préparant une thèse sur « Le génocide dans la jurisprudence internationale »

Marie Lugaz
Marie Lugaz

LUGAZ Marie(ML), Doctorante en Droit international pénal à l’Université Laval, Québec, Canada

Arnaud Yaliki
Arnaud Yaliki

YALIKI Arnaud (AY), Doctorant à l’Université Paris-Est Créteil, préparant une thèse sur « Le droit à la justice et les garanties du respect des droits de l’homme en République centrafricaine »

L’IpaP à l’honneur dans les Chroniques internationales collaboratives [20 janv. 2015]

INTERVIEW DU PRÉSIDENT

J.F. Akandji-Kombé, Président de l'IpaP
J.F. Akandji-Kombé, Président de l’IpaP

Source : Chroniques internationales collaboratives 

Titre : À la découverte de l’Institut Panafricain d’Action et de Prospective

Extraits…

Question 1 : Monsieur Akandji-Kombé, pouvez-vous vous présenter pour nos lecteurs ?

Je suis actuellement Professeur à l’Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) où je codirige le Master 2 Recherche de Droit social ainsi que l’équipe de recherche de Droit social. Je suis par ailleurs Coordinateur général du Réseau académique sur la Charte sociale européenne et les droits sociaux, et expert auprès notamment du Conseil de l’Europe pour les questions relatives à la Charte sociale européenne et à la Convention européenne des droits de l’homme, fonction qui m’amène à effectuer régulièrement des missions de formation et d’expertise dans différents pays membres de cette organisation touchant aux droits fondamentaux, au droit social, au droit public, notamment constitutionnel, ainsi qu’au droit international public et au droit européen.

 De nationalité franco-centrafricaine, je suis né en République centrafricaine où j’ai vécu et étudié jusqu’à l’obtention de ma Licence en Droit à l’Université de Bangui en 1983. J’ai ensuite rejoint la France, et l’Université de Picardie à Amiens, pour poursuivre mes études, lesquelles se sont achevées par une thèse de doctorat en Droit public dans ladite Université. Cette thèse, primée par l’Université, portait sur « les droits de l’homme dans les relations extérieures des Communautés européennes ». A la suite de quoi j’ai entamé une carrière d’enseignant-chercheur à l’Université de Caen où je suis entré en tant que Maître de Conférences en Droit public, et où je suis revenu plus tard comme Professeur après avoir été reçu au concours d’agrégation des universités avec rang de major.

A l’Université de Caen, j’ai aussi assumé différentes responsabilités administratives, notamment celles de Vice-Président de l’Université et de Doyen de la Faculté de Droit, et de cette université j’ai gardé le privilège du titre de Doyen honoraire de la Faculté de Droit.

Une de mes fiertés liées à cette phase normande de ma vie professionnelle reste la création du Master 2 de Droits Fondamentaux qui reste un diplôme phare de la Faculté de Droit de Caen, et la fondation de l’Institut international de la Paix et des Droits de l’homme de Caen, dont j’ai été le Secrétaire Général jusqu’à ma nomination à l’Université Paris 1.

Question 2 : Qu’est-ce que l’IpaP ?

 L’IpaP, Institut Panafricain d’Action et de Prospective, est une organisation non gouvernementale à vocation panafricaine, ayant la forme d’une association régie par la Loi française. Il a pour but, par la recherche, la formation et l’information, l’expertise ainsi que l’action humanitaire, d’œuvrer au rétablissement et à la consolidation de la paix au sein des nations et entre les peuples africains, de contribuer à un développement durable et humain sur le continent, de promouvoir les principes d’une bonne gouvernance, d’une démocratie effective, et du respect des droits de l’Homme.

Question 3 : Quelle est la genèse de ce projet de création de l’IpaP ? Comment et pourquoi l’idée vous est venue de créer cette ONG ?

A l’origine de l’IpaP, il y a une révolte intime face à la situation en Centrafrique. Cette révolte m’a conduit inéluctablement à la détermination de réagir et d’agir. En effet, face à la destruction systématique des vies humaines, à la perte générale des repères et valeurs, à la dissolution de l’Etat et de toutes institutions, la seule dénonciation ne pouvait suffire. Pour moi, l’heure était venue d’agir.

La perspective panafricaine s’est imposée peu à peu, au fil de la réflexion et des échanges que j’ai eus avec différentes personnes. Elle s’explique par la conviction que les problèmes rencontrés en République centrafricaine et les enjeux d’avenir qu’on y perçoit sont présents sur tout le continent, que la différence entre les Etats africains à cet égard est plus de degré que de nature, et que, pour tout dire, la Centrafrique est une illustration paroxysmique de problématiques africaines.

C’est dire donc que l’IpaP est une organisation panafricaine qui a décidé de porter l’action d’abord en territoire centrafricain, mais sans exclusive.

L’idée de départ était de prendre des initiatives en matière d’éducation et de recherche. Il s’agit là, comme beaucoup le savent, de mes principaux domaines d’expertise et du milieu dans lequel j’évolue depuis plusieurs années en France. Je pouvais espérer y réunir plus aisément qu’ailleurs les énergies et les compétences nécessaires pour intervenir. Puis, au fil de la réflexion, s’est imposée à moi le fait que l’ampleur de la tache de reconstruction nécessitait d’agir aussi sur d’autres terrains, voire sur tous les terrains, dont la formation, la recherche, l’éducation citoyenne, l’expertise, et l’action humanitaire.

Il a fallu ensuite décider des moyens et canaux de cette action. Je dois à la vérité de dire que j’ai d’abord exploré d’autres pistes que celle de la création d’une entité nouvelle. J’ai néanmoins du les écarter toutes. Notamment la piste d’une action à travers une ONG centrafricaine : ne connaissant pas les tenants et aboutissants des ONG existant actuellement, et compte tenu d’informations préoccupantes sur les buts poursuivis par certains d’entre eux ou sur leur gestion j’ai pris le parti de m’abstenir. Par ailleurs celle d’une action à travers une ONG internationale : je ne souhaitais pas intervenir comme « extérieur » à la Centrafrique et à l’Afrique. J’avais aussi le souci de promouvoir l’idée qu’il revient d’abord aux centrafricains et aux africains d’œuvrer à leur redressement.

C’est ainsi que s’est faite jour la nécessité de créer une organisation nouvelle, spécialement dédiée à des actions qui auront pour caractère propre d’allier réflexion et action, de privilégier la compétence aux affinités sociales ou politiques, de réunir des compétences d’horizons divers autour de projets. Une organisation qui ne soit, par ailleurs, pas limitée à la Centrafrique mais qui soit à dimension panafricaine.

Tout au long de ce processus qui a duré plusieurs mois, j’ai beaucoup échangé avec des amis, des collègues, des connaissances. Les principaux ont fondé avec moi l’IpaP et viennent, c’est un choix délibéré, d’horizons professionnels divers (Université et entreprise) et d’origines nationales variées (Centrafrique, Congo, Sénégal). Permettez-moi de les nommer : Laurent GANDOLA, Guy Diaz WAGRAMALE, Ibrahima DIA.

J’ajoute que l’équipe dirigeante de l’IpaP devrait bientôt s’élargir en se féminisant. C’est un point important de la très prochaine réunion de l’Assemblée générale et du Bureau que nous projetons pour le mois de mars.

De ces échanges sont nés aussi des soutiens qui sont chers à mes yeux : celui de l’Institut d’Etudes Avancées de Nantes et celui de mon université, l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne. Je tiens à exprimer toute ma reconnaissance au Directeur de la première institution et au Président de la seconde et à les remercier pour leur confiance.

 Lire la suite de l’interview sur le site des Chroniques Internationales Collaboratives 

L’IpaP a son signe distinctif définitif : un logo, des valeurs

LE LOGO

LogoIpaP-Couleur - petit

SIGNIFICATION DU LOGO

Un cercle pour exprimer l’idée d’organisation

Un contenu de cercle pour signifier un panafricanisme à visage humain de la jeunesse

Un cercle ouvert pour traduire les valeurs d’ouverture sur le monde et de partage avec les mondes non africains

Une image d’Afrique où s’enracine une jeune pousse de plante se projetant hors du cercle, pour symboliser, d’une part, la créativité et l’innovation africaines et, d’autre part, la contribution de l’Afrique à l’universel.

Remerciements

Merci à Kianoush RAMEZANI, créateur du logo sur une idée de Jean-François Akandji-Kombé, Président de l’IpaP

La page Facebook de Kianoush / Le blog de Kianoush

2.01.2015 – L’IpaP sur La Voix de l’Amérique : l’interview du Président [en sango]

JFAK Africa24

Interview réalisé le 2 janvier 2015 par Mme Pascaline MAGALÉ.

Action pour la paix

Oeuvrer par tous les moyens au rétablissement de la paix et contribuer à créer les conditions d’une paix durable : voilà des exigences essentielles pour l’Afrique de demain. Il y a là aussi des missions prioritaires pour l’IpaP.

L’IpaP a, en effet, vocation à oeuvrer à la réalisation de ces objectifs, à travers des projets qui s’adaptent aux contextes locaux et nationaux et qui font participer les acteurs nationaux autant qu’africains et internationaux.

L’IpaP a choisi, pour entamer son action au service de la paix, de se focaliser sur la République centrafricaine et, s’agissant des actions susceptibles d’y être menées, de s’atteler à l’élaboration d’un Manuel d’éducation à la paix pour la jeunesse.

D’autres projets ne manqueront pas de suivre.

L’identité collective par la mémoire

Les enjeux de la mémoire sont au coeur des raisons d’agir de l’IpaP. Avec une priorité pour la mémoire collective : celle qui tisse le lien entre les personnes en les unissant par un passé partagé ; celle qui nous rappelle d’où nous sommes, ce que nous sommes, l’héritage de valeurs qui nous a été transmis.

Le défaut de cette mémoire, prise dans tous les registres qu’elle recouvre (récits de toutes sortes, musique, danses…), la méconnaissance ou l’ignorance des liens et valeurs qu’elle transporte, ne sont sans doute pas étrangers à bien des errements sur le continent, à bien d’errances individuelles, et même à nombre de violences collectives.

Les fondateurs de l’IpaP sont conscients de ce que ce défaut de mémoire n’a pas la même intensité partout. Il est des pays ou des sous régions où la mémoire véhiculée par la tradition orale est restée vivace grâce à sa transcription par écrit, dans des manuels d’histoire, des romans, des ouvrages de contes ou de poésie, etc; ou à travers des documents audio-visuels. Mais il est d’autres pays où ce type de processus est resté embryonnaire.

C’est le cas de la Centrafrique. Raison pour laquelle le premier projet de l’IpaP porte sur ce pays.

D’autres projets viendront qui prolongeront cette initiative vers d’autres pays africains.