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Rencontre sur la Centrafrique – Une initiative du Secours Catholique-Caritas France, avec la contribution de l’IpaP

Le Président de l’IpaP, le Professeur Jean-François AKANDJI-KOMBE, participera ce mardi 7 juillet à la « Rencontre sur la Centrafrique » organisée par le Secours Catholique – CARITAS France. Il présentera la situation du pays en abordant les questions essentielles telles que le Forum de Bangui, le processus politique (élections) le processus constitutant (préparation du référendum constitutionnel) la situation socio-économique, etc..  Cette Rencontre débouchera sur une prise de position sur la situation en RCA.

ANNONCE DE L’ÉVÈNEMENT

Le pôle Afrique et Océan Indien du Secours Catholique – CARITAS France a le plaisir de vous inviter à une réunion d’échanges sur la crise en République Centrafricaine.

MARDI 7 JUILLET 2015

DE 13H30 A 17H30

Au Secours Catholique-Caritas France, 106 rue du bac, Salle Jean RODHAIN

Vous n’êtes probablement pas sans savoir que le SCCF avait déjà organisé deux réunions sous ce format au cours des deux années précédentes. Les rencontres de 2013 et 2014 avaient abouti à la rédaction et publication d’une tribune commune.

Le SCCF se propose donc de renouveler un tel échange en se focalisant sur l’ évolution de la situation centrafricaine et sur les enjeux de la sortie de crise.

ORDRE DU JOUR

13h30 : Accueil autour d’un café

14h00 : Temps d’échanges:

  • Paroles et dernières actualités sur le pays.
  • Tour de table et débat (réflexion, concertation autour de la crise et présentations des projets de chacun en RCA).
  • Discussion sur une tribune commune.
  • Réflexion sur l’organisation d’une seconde rencontre, prévu pour septembre/octobre 2015, ouverte aux structures d’autres confessions, sur le thème du dialogue inter-religieux en Afrique Subsaharienne.

17h30: Fin de la réunion

Le timing de notre réunion sera un peu serré. Nous essaierons d’être vigilants sur les horaires! Merci de  confirmer votre présence à cette rencontre et de faire un retour sur l’ordre du jour à l’adresse indiquée: camille.Iaville@secours-catholigue.org

 

Contributions au Forum de Bangui * Citoyenneté-Société

Cette page est destinée à recevoir vos contributions écrites. Merci de les adresser à l’adresse suivante : ipap@ipaporg.net.

Attention ! Pour vous assurer que votre ou vos textes seront bien acceptés, veuillez prendre connaissance des règles présidant à la sélection des contributions.


Sur la Société

  • Le sango dans la formation de la nation centrafricaine, par le Professeur M. Diki-Kidiri. [Télécharger]

 Sur la Citoyenneté


 Fiches techniques


 

 

Contributions au Forum de Bangui * Textes et Documents

Cette page est destinée à accueillir tous les documents susceptibles d’être utiles aux discussions lors du Forum de Bangui.

Merci d’adresser vos documents à l’adresse suivante : ipap@ipaporg.net


 Documents constitutionnels 

  • Constitution du 5 décembre 2004 [Télécharger]
  • Texte de la révision de la Constitution du 5 décembre 2004, 11 mai 2010 [Télécharger]
  • Loi n° 13.001 du 18 juillet 2013 portant Charte constitutionnelle de transition [Télécharger]
  • Proposition de Constitution adoptée par le Conseil national de transition (CNT), février 2015 [Télécharger]

 Accords de cessation des conflits


Principales conventions internationales liant la République centrafricaine et conventions non ratifiées présentant un intérêt pour la RCA

Etat des ratifications

 Textes universels

 Textes africains

  • Charte africaine des Droits de l’homme et des peuples, Nairobi, Kenya, 1981
  • [Non ratifié] Protocole relatif à la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples, portant création d’une Cour africaine des droits de l’homme et des peuples, Ouagadougou, Juin 1998
  • Convention de l’OUA régissant les aspects propres aux problèmes des réfugiés en Afrique, Addis-Abeba, 10 septembre 1969
  • Convention de l’union africaine sur la protection et l’assistance aux personnes déplacées en Afrique, Kampala, 22-23 octobre 2009
  • [Non ratifiée] Protocole relatif à la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples se rapportant aux droits des femmes, Maputo, Juillet 2003
  • [Non ratifiée] Charte africaine des droits et du bien-être de l’enfant, Addis Abeba, Juillet 1990
  • [Non ratifiée] Charte africaine de la Démocratie, les Elections et la Gouvernance, Addis-Abéba, 30 janvier 2007
  • [Non ratifiée] Convention de l’OUA sur l’élimination du mercenariat en Afrique, 3 juillet 1977
  • [Non ratifiée] Convention de l’OUA sur la prévention et la lutte contre le terrorisme, 14 juin 1999
  • [Non ratifiée] Convention de l’UA sur la prévention et la lutte contre la corruption, 11 juillet 2003
  • [Non ratifiée] Charte africaine de la jeunesse, 2 juillet 2006

Pour prendre connaissance de ces textes, télécharger le document suivant : Recueil de documents clés de l’Union africaine relatifs aux droits de l’homme, Pretoria University Law Press (PULP). Nota bene : La version papier est disponible sur commande à la maison d’édition (voir page 2 du doc) [TÉLÉCHARGER]

Droit international humanitaire

Cour pénale internationale 


Textes adoptés par les institutions extérieures et intéressant la République centrafricaine : décisions, résolutions, déclarations…

Le Conseil de sécurité de l’ONU et la RCA

La CPI et la RCA

L’Union européenne et la RCA

L’OCDE

  • Suivi des principes d’engagement international dans les Etats fragiles et les situations précaires. Rapport pays 2 : République centrafricaine. 2010. [Télécharger]

 Discours


 

 

Contributions au Forum de Bangui * Economie-Développement-Travail

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Economie


Développement


Travail


 Fiches techniques


 

 

 

 

Contributions au Forum de Bangui * International-Coopérations

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La RCA dans les relations internationales


 La RCA et la coopération


Fiches techniques


 

Contributions au Forum de Bangui * Constitution-Gouvernance-Territoires

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Sur la Constitution


 Sur la Gouvernance


 Sur les Territoires

  • La question-piège du fédéralisme en RCA, par J.F. Akandji-Kombé, janvier 2015 [Télécharger]

Fiches techniques


 

 

Contributions au Forum de Bangui * Paix-Justice-Réconciliation

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Paix-Justice-Réconciliation en général

  • Construire la paix, chercher la justice : une étude de l’attitude de la population envers les conflits et la reconstruction en République centrafricaine, par P. Vinck et P. Pham, Human Rights Center, University of California, Berkeley, aout 2010. [Télécharger]

Sur la Paix

  • Sur l’Accord de Brazzaville de 2004, comme prototype d’équivoques juridiques à ne pas reproduire, par J.F. Akandji-Kombé, janvier 2015 [Télécharger]

 Sur la justice


 Sur la Réconciliation


Fiches techniques


 

Contributions au Forum de Bangui * Diagnostics

Cette page est destinée à recevoir vos contributions écrites et documents de diagnostic (rapports notamment). Merci de les adresser à l’adresse suivante : ipap@ipaporg.net.

Attention ! Pour vous assurer que votre ou vos textes seront bien acceptés, veuillez prendre connaissance des règles présidant à la sélection des contributions.

OBSERVATION : A vrai dire, la situation en Centrafrique est connue. Elle a été maintes et maintes fois décrite dans des rapports et des articles, dont ceux qui suivent. Du point de vue de l’IpaP, cela ne doit pas faire obstacle à l’expression de nouvelles analyses sur le même registre. Mais dans la perspective du tout proche Forum de Bangui, ne peut-on s’accorder pour considérer comme relevant d’un diagnostic partagé les descriptions et observations figurant dans ces documents ? Cela permettrait de se concentrer sur la question des remèdes.


 Général


 ONU

  • Pour une recherche générale des documents concernant la République centrafricaine, aller sur la page de la Bibliothèque Dag Hammarskjöld : accès aux discours, procès verbaux, résolutions et projets de résolution, rapports, etc. en provenance de l’Assemblée générale, du Conseil de sécurité, ou du Conseil des droits de l’homme.
  • 5 janvier 2015 : Lettre du Secrétaire général au Conseil de sécurité [Télécharger]
  • 6 décembre 2014 : Rapport de la Commission internationale d’enquête sur la République centrafricaine (en anglais) [Télécharger]
  • 28 novembre 2014 : Rapport du Secrétaire général au Conseil de sécurité sur la situation en République centrafricaine [Télécharger]
  • 3 mars 2014 : Rapport du Secrétaire général au Conseil de sécurité sur la situation en République centrafricaine [Télécharger]
  • 15 novembre 2013 : Rapport du Secrétaire général au Conseil de sécurité sur la situation en République centrafricaine [Télécharger]
  • 28 novembre 2011 : Rapport du Secrétaire général au Conseil de sécurité sur la situation en République centrafricaine et sur les activités du Bureau intégré des Nations Unies pour la consolidation de la paix dans ce pays [Télécharger]